Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLE-MENAGER BUT DES PRIX JUSTES
SOCIETE BUT INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1580779
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2000
MEUBLE-MENAGER BUT DES PRIX JUSTES de SOCIETE BUT INTERNATIONAL

Présentation de la marque MEUBLE-MENAGER BUT DES PRIX JUSTES

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEUBLE-MENAGER BUT DES PRIX JUSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 avenue Spinoza, 77184 MARNE-LA-VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque MEUBLE-MENAGER BUT DES PRIX JUSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLE-MENAGER BUT DES PRIX JUSTES est expirée depuis le 12 mars 2000.

SOCIETE BUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GOLO , MEUBLE MENAGER BUT CHOISISSEZ BUT , MEUBLE MENAGER BUT LE JUSTE PRIX , BUT , BUT CHOISSISSEZ BUT , BUT , (Marque figurative)


SOCIETE BUT INTERNATIONAL Société Anonyme - 1 avenue Spinoza, 77184 MARNE-LA-VALLEE - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Machines et machines-outils et, en particulier, tous appareils électro-ménagers pour la maison, le ménage et le jardin, et notamment appareils de lavage, lave-linge, lave-vaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage domestiques, perceuses électriques, presse-fruits électriques, machines à repasser le linge et, d'une manière générale, tous appareils électriques à usage domestique.Outils et instruments à mains;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;outils et instruments à mains pour l'entretien et l'équipement de la maison et du jardin et, notamment, outils et instruments à main pour le bricolage et le jardinage.Appareils et instruments électriques, y compris la T.S.F., photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, machines à calculer;en particulier tous appareils électriques et électroménagers pour l'équipement et l'entretien de la maison et du jardin,notamment des aspirateurs, des cireuses, des shampooineuses, fers à repasser, postes d'émission et de réception des sons et des images, postes de radio, de télévision, magnétoscopes, magnétophones, chaînes haute-fidélité, caméras de photographie et de cinématographie, caméras vidéo, balances de ménage et pèse-personnes.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, ou d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier, toutes installations domestiques pour le confort et l'équipement de la maison et du jardin, notamment, réfrigérateurs, congélateurs, cuisinières et plaques chauffantes, fours de cuisson, rôtissoires, hottes aspirantes, appareils de chauffage quelle que soit la source d'énergie, climatiseurs, lampes, lampadaires.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements; ornements et décorations pour arbres de Noël

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].